Qui sommes-nous ?
Webmaster
Site web : www.amkcrea.be
Nom : Amk crea
Adresse mail : amkcrea@gmail.com
Hébergeur
Société : OVH
Site: www.OVH.com
Conditions Générales de Vente
Objet du contrat
Les présentes conditions générales de vente définissent les termes et conditions auxquels AMKCREA propose ses services de support IT, de gestion des réseaux, de développement de sites internet et de créations visuelles à ses clients.
Devis et Commandes
Toute prestation de services fera l’objet d’un devis détaillé établi par AMKCREA. Le devis précisera les éléments suivants : les services proposés, les tarifs, les délais de réalisation et les conditions de paiement. Le client devra confirmer sa commande par écrit ou par tout autre moyen convenu.
Conditions de paiement
Les tarifs des services seront indiqués dans le devis établi par AMKCREA. Le paiement devra être effectué selon les modalités convenues entre les parties, telles que le versement d’un acompte à la commande et le solde à la livraison. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées.
Responsabilités
AMKCREA s’engage à fournir les services conformément aux standards de qualité de l’industrie. Cependant, AMKCREA ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects causés par l’utilisation des services fournis.
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux créations visuelles, aux développements de sites internet et aux autres contenus produits dans le cadre des services restent la propriété exclusive d’AMKCREA ou de ses fournisseurs. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est effectuée sauf accord écrit contraire.
Confidentialité
AMKCREA s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client dans le cadre des services. Ces informations ne seront en aucun cas divulguées à des tiers sans le consentement écrit du client, sauf dans le cadre d’une obligation légale.
Résiliation
Chaque partie a le droit de résilier le contrat en respectant un préavis raisonnable et en notifiant l’autre partie par écrit. En cas de résiliation, le client devra régler les prestations déjà réalisées et AMKCREA restera propriétaire de toutes les créations visuelles réalisées.
Litiges
En cas de litige relatif au contrat, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis conformément à la législation en vigueur.
